LA LETTRE HSE · N° 01

Bruit, temps de travail et vérifications périodiques

Édition de lancement

21 septembre 2026

Trois sujets à examiner avec vos équipes HSE, maintenance et ressources humaines. Pour chacun : le changement repéré, les entreprises concernées et une action à envisager.

Échéance réglementaireBruit au travail

Mesurage du bruit : anticiper l’évolution des références

Les références normatives de mesurage du bruit évoluent, avec une application annoncée au 5 août 2027 par l’INRS.

À envisager : Demander au prestataire de mesurage comment il prépare cette échéance et vérifier les références de vos futurs cahiers des charges.

Texte réglementaireOrganisation du travail

Dérogations au temps de travail : des délais précisés

Certaines demandes relatives aux durées maximales et aux horaires individualisés sont soumises à un délai de réponse de trente jours. Le décret est entré en vigueur le 16 août 2026.

À envisager : Vérifier avec les RH quelle procédure concerne votre organisation et actualiser le calendrier de dépôt et de suivi des demandes.

Guide de préventionÉquipements et maintenance

Vérifications périodiques : un guide actualisé

L’INRS publie une nouvelle édition de son guide ED 828. Une ressource pour revoir votre organisation des vérifications, à distinguer d’un nouveau texte réglementaire.

À envisager : Comparer votre planning de vérifications à vos équipements réels, puis identifier les rapports manquants et les observations encore ouvertes.

Une question sur votre entreprise ?
Échangeons sur les points à examiner et les priorités à retenir.

Sylvain Ronceray
Conseil · Audit · Formation HSE
Eure-et-Loir (28) & Yvelines (78)

ronceray@me.com · 06 76 87 93 79

Sélection non exhaustive. Les textes réglementaires, les échéances et les guides sont distingués. L’application à votre entreprise dépend de ses activités, de ses installations et de sa situation.

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